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Marques déposées par monsieur SILVESTRI MAURICE
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DOMAINE DES ESTOURNOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ESTOURNOIS
M. SILVESTRI MAURICE

Numéro de dépôt :
4235899
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
DOMAINE DES ESTOURNOIS de SILVESTRI MAURICE

Présentation de la marque DOMAINE DES ESTOURNOIS

Déposée le 22 décembre 2015 par monsieur SILVESTRI MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES ESTOURNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur SILVESTRI MAURICE domicilié(e) 930 CHEMIN DE LA MASSOQUE - 83330 - LE BRULAT DU CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SILVESTRI MAURICE domicilié(e) 930 CHEMIN DE LA MASSOQUE - 83330 - LE BRULAT DU CASTELLET - France.

La marque DOMAINE DES ESTOURNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ESTOURNOIS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

SILVESTRI MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine lou capelan


M. SILVESTRI MAURICE - 930 CHEMIN DE LA MASSOQUE - 83330 - LE BRULAT DU CASTELLET - France


M. SILVESTRI MAURICE - 930 CHEMIN DE LA MASSOQUE - 83330 - LE BRULAT DU CASTELLET - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.